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Marques déposées par la société Domaine Pierre Fil
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Domaine La Capelle par Jérôme Fil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine La Capelle par Jérôme Fil
Domaine Pierre Fil, EARL

Numéro de dépôt :
4079723
Date de dépôt :
25/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/03/2024
Domaine La Capelle par Jérôme Fil de Domaine Pierre Fil

Présentation de la marque Domaine La Capelle par Jérôme Fil

Déposée le 25 mars 2014 par la société Domaine Pierre Fil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine La Capelle par Jérôme Fil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la société Domaine Pierre Fil domicilié(e) 12 Impasse Les Combes - 11120 - MAILHAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 775 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Pierre Fil domicilié(e) 12 Impasse Les Combes - 11120 - MAILHAC - France.

La marque Domaine La Capelle par Jérôme Fil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine La Capelle par Jérôme Fil est expirée depuis le 25 mars 2024.

Domaine Pierre Fil a également déposé les autres marques suivantes : LE FIL ROUGE , Cousu de Fil Blanc , DOLIUM , Le Coup de Fil


Domaine Pierre Fil, EARL - 12 Impasse Les Combes - 11120 - MAILHAC - France - SIREN 790775357


Domaine Pierre Fil - 12 Impasse Les Combes - 11120 - MAILHAC - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Inscription le 29 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724685 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.